Ouvrage

« Le droit de l’accès aux communications électroniques », Aix-en-Provence, PUAM, janvier 2015, 355 pp.


Articles

1.     Avec Serge Abiteboul, « Nos réseaux sociaux, notre régulation », Le grand continent, avril 2020.

2.     « Trois choses à emmener sur une île déserte. Ebauche de principes de cyberpolitique », La revue des juristes de Sciences Po, n°17, juin 2019, pp. 58 et s.

3.     « Le spectre hertzien » in Rochfeld (J.) et al. (Dir.), Dictionnaire des biens communs, Paris, PUF, 2017.

4.     « Conflits d’objectifs et régulation des communications électroniques » in Eckert (G.) et Kovar (J.-P.) (Dir.), Actes des sixièmes journées européennes de la régulation – Les objectifs de la régulation économique et financière, Paris, L'Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2017.

5.     Avec Marco Darmon, ancien avocat général à la Cour de justice de l’Union européenne, « Quelques observations sur le respect de la Convention européenne des droits de l’homme par l’Union européenne », in Mélanges en l’honneur de Robert Badinter, Dalloz, Paris, 2016.

6.     « La portée mondiale du droit à l'oubli affirmée par la CNIL » in Perroud (T.) (Dir.), « Chronique de l’Atelier JurisData des Agences », Droit administratif, n°7, juillet 2016, chron. 2.

7.     « La mise à disposition des données de santé », Droit administratif, n° 5, mai 2016.

8.     « Autorité de la concurrence : la décision Booking.com, une décision à la portée encore incertaine » in Perroud (T.) (Dir.), « Chronique de l’Atelier JurisData des Agences », Droit administratif, n°12, décembre 2015, chron. 8.

9.     Avec Francecso Martucci, professeur à l’Université Paris 2, « Audiovisuel : Le Conseil d’État annule les décisions du Conseil supérieur de l’audiovisuel refusant le passage en diffusion gratuite de deux chaînes (LCI, Paris Première) », Concurrences, n°4, novembre 2015.

10.  « L’obtention des données d’utilisation des réseaux sociaux » in Ndior (V.) (Dir.), Droit et réseaux sociaux, Paris, Lextenso, coll. « IEJP », octobre 2015, pp. 133 à 145.

11.  « La régulation de la terminaison d’appel mobile, cas d’étude d’interrégulation européenne », in Eckert (G.) et Kovar (J.-P.) (Dir.), Actes des cinquièmes journées de la régulation – L’interrégulation, Paris, L'Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2015, pp 135 à 154.

12.  « L’interrégulation entre le CSA et l'ARCEP », in Eckert (G.) et Kovar (J.-P.) (Dir.), Actes des cinquièmes journées de la régulation – L’interrégulation, Paris, L'Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2015, pp. 181 à 194.

13.  « ARCEP : la nouvelle procédure de sanction de l’ARCEP, une procédure en ordre de marche, in Perroud (T.) (Dir.), « Chronique de l'atelier JurisData des Agences », Droit administratif, janvier 2015, n° 1, chronique n°1, pp. 14 à 16.

14.  « LCI condamnée à rester payante », JCP G, 10 novembre 2014, n° 46-47, p. 2090.

15.  « CNIL : la triple sanction de Google » in « Chronique de l’atelier de jurisprudence des autorités de régulation », Droit administratif, mai 2014, n°5, pp. 32 à 34.

16.   « Le spectre hertzien et la tragédie des communs », in Parance (B.) et de Saint-Victor (J.) (Dir.), Repenser les biens communs, Paris, CNRS Editions, 2014, pp. 275 à 305.

17.  « CRE : la définition du TURPE 3 » in Perroud (T.) (Dir.), « Chronique de l'atelier jurisprudence des autorités de régulation », Droit administratif, novembre 2013, n° 11, chronique n°5, pp. 18 à 20.

18.  « L’innovation par le droit des communications électroniques », Jurisdoctoria, n°8, juillet 2012, pp. 17 à 46.

19.  « La richesse des ondes », in Agostinelli (S.) et al. (Dir.), La richesse des réseaux numériques. Actes du colloque Medias09, Aix-en-Provence, PUAM, 2012, pp. 23 à 36.

20.  « La question de la séparation des entreprises de réseaux verticalement intégrées : un facteur de divergence au cœur de la régulation sectorielle », Revue juridique de l’économie publique, décembre 2011, n° 692, étude n° 3, pp. 14 à 19.

21.  « L’État à l’ère numérique : de la souveraineté à la subsidiarité », in Agostinelli (S.) et al. (Dir.), Entre communautés et mobilité : une approche interdisciplinaire des médias. Actes du colloque Medias011, Aix-en-Provence, PUAM, 2011, pp. 153 à 169.

22.  Nombreuses notices sur les décisions de l’Arcep, du CSA, de la CNIL et de la CRE pour le compte des éditions Lexisnexis.


Travaux académiques

23.  « Le droit et les communications électroniques », thèse dactylographiée, soutenue le 30 novembre 2012 à Aix-en-Provence, 667 pp. (bibliographie, index et table des matières, pp. 551 et s.).

24.  « EC Antitrust and Sport: In or Out of the Playing Field? », mémoire dactylographié, Varsovie, Collège d’Europe, 2007, 74 pp.

25.  « Aspects institutionnels de la résolution des manquements étatiques au droit communautaire », mémoire dactylographié, Aix-en-Provence, Université Aix-Marseille, 2006, 156 pp.

Interventions académiques

26.  « Conflits d’objectifs et régulation des communications électroniques », Sixièmes journées européennes de la régulation – Les objectifs de la régulation économique et financière, Université de Strasbourg, 28-29 janvier 2016.

27.  « La mise à disposition des données de santé », Séminaire inaugural du projet de recherche A*MIDEX en droit de la santé mené par Mme Estelle Brosset, titulaire de la Chaire Jean Monnet « Hygie », Université d’Aix-Marseille, 12 décembre 2014.

28.  « La neutralité de l’accès aux biens numériques », Les biens numériques, Université de Picardie, CEPRISCA, 26 septembre 2014.

29.  « La localisation des réseaux sociaux en droit : adresse introuvable ? », Droit et réseaux sociaux, Université de Cergy-Pontoise, le 12 juin 2014.

30.  Participation à la table ronde « Le réseau social, entre espace de liberté et zone de non-droit ? » avec Mme Sophie Marlange, M. Emmanuel Netter et M. Cédric Manara, Droit et réseaux sociaux, Université de Cergy-Pontoise, le 12 juin 2014.

31.  « L’évolution du droit commercial international au prisme de l’accord commercial anti-contrefaçon », Demi-journée d’étude Jeunes chercheurs de la SFDI « Internet et commerce international », SFDI, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 17 avril 2013.

32.  « La régulation de la terminaison d’appel mobile, cas d’étude d’interrégulation européenne », Cinquièmes journées de la régulation – L’interrégulation, l’Ena, Université de Strasbourg, 31 janvier et 1er février 2013.

33.  « Table ronde sur l’interrégulation en matière de communications électroniques et audiovisuelle », coparticipants : MM. S. Hoynck et M. Combot, directeurs généraux adjoints de l’ARCEP et du CSA, Cinquièmes journées européennes de la régulation – L’interrégulation, L’Ena, Université de Strasbourg, 31 janvier et 1er février 2013.

34.  « L’innovation par le droit des communications électroniques », Les nouvelles technologies et le droit, 3ème demi-journée d’étude de la revue Jurisdoctoria, CERSA, Université Panthéon-Assas (Paris 2), 26 octobre 2012.

35.  « Le spectre hertzien, un bien commun », La résurgence des communs : entre illusions et nécessités, Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis, 23 octobre 2012.

36.  « La question de la séparation des entreprises de réseaux verticalement intégrées : un facteur de divergence au cœur de la régulation sectorielle », Troisième journée européennes de la régulation – Les autorités de régulation économique et financière : convergences ou divergences ?, l’Ena, Université de Strasbourg, 25 février 2011.

37.  « L'État à l'ère numérique : de la souveraineté à la subsidiarité », Colloque Medias09 – L'État à l'ère numérique : de la souveraineté à la subsidiarité, Université Aix-Marseille, 16 et 17 décembre 2009.

38.  « The EU: An atypical Subject of Public Institutional Law », Bucharest Summer University, Université de Bucarest, 2008.

39.  « The Application of Competition Law to Football – Two Worlds Facing Each Other », 8th UACES Student Forum, Birmingham, 2007.


Presse et médias

40.  Invité de l’émission 14h42 relative au « droit à l’oubli », Arrêtsurimages.net, 1er octobre 2014.

41.  « Loi sur le terrorisme : un gouvernement hors sujet », Nextinpact.com, 12 septembre 2014.

42.  Débat avec Mme Isabelle Falque-Pierrotin, « Dé-google-isons nous », Le débat de midi, France Inter, 23 juillet 2014.

43.  Avec A. Charmet-Alix, « Le Parlement européen, allié de nos libertés numériques », Mediapart.fr, 22 mai 2014.

44.  « Telco vs Cablo : Welcome to France ! », Lesechos.fr, 14 avril 2014.

45.  « Ce que montre l'emballement du CSA sur les réseaux sociaux », Rue89.nouvelobs.com, 3 juin 2011.

46.  Avec F. Tréguer, « Le spectre de nos libertés », Owni.fr, 7 mai 2011.

47.  « La Cour des miracles », Maitre-eolas.fr, 17 avril 2011.

48.  « Wikileaks, au secret du commerce », Lemonde.fr, 3 décembre 2010.

49.  Avec J. Zimmermann, « Du concile à la table à ronde », Libération, 22 avril 2009.


Tribunes et discours

50.  Nombreuses préparations de tribunes, articles et discours pour le compte d’associations, de parlementaires et du président de l’Arcep


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